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Archives communales déposées de Sainte-Colombe

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Date

1729-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1836-1924

Travaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC6042O5

Date

1857-1912

Présentation du contenu

Chemin vicinal n°1 de Bannans à La Planée, construction (1897-1907). Chemin vicinal n°3 de Pontarlier à Saint Laurent dit « Communaux aux Bœufs », amélioration : plan de direction, profil en long (1852). Chemin dit de « la Montée de Tremble », amélioration : plan de direction, profil en long (1852). Chemin rural n°4 de Sainte-Colombe à La Planée, projet de construction de la partie comprise entre les chemins vicinaux n°1 et n°6 (1912).