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On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

1680W

Cote/Cotes extrêmes

1680W1-65

Date

1997-2002

Importance matérielle

65 articles

Dimensions

4,5 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs / Direction des actions de l'État / Bureau de la coordination, de l'action économique et de l'emploi
 

Modalités d'entrées

Versement du 2 août 2005.

Retraitement en janvier 2006.

Présentation du contenu

Mise en œuvre du dispositif « Nouveaux services, nouveaux emplois ».

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