Bois communaux

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Archives communales déposées de Longechaux

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Archives communales déposées de Longechaux

Date

1548-1903

Modalités d'entrées

Archives entrées par dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents antérieurs à 1790

DD Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics - Voirie

Date

1548-1788

Bois communaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC2805DD6

Date

1652-1779

Présentation du contenu

Traité entre les habitants concernant l'usage des bois (1652) ; ventes, quart de réserve, assiette (1677-1779)

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