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BJS66 Justice seigneuriale de Mont-sainte-Marie

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Cote/Cotes extrêmes

BJS66

Date

1709-1788

Biographie ou Histoire

Seigneur : abbaye cistercienne Notre-Dame du Mont-Sainte-Marie

Documents séparés

Renvois : voir BJS de La Rivière, BJS06/40/42. Voir également en 64 H

1709-1788

Cote/Cotes extrêmes

BJS66/554

Présentation du contenu

Clôtures d'héritages (1770-1787). Lettres de provision d'offices et procès-verbaux d'installation de gardes (1736-1778). Elections d'échevins et de commis (1768-1788). Taxe sur les blés et le vin (1778-1782). Registre des déclarations des détenteurs de blés et farines (1709). Voiturage et répartition du sel (1765-1787). Visite des fours, cheminées, lanternes (1763-1787). Tabellionnage du Mont-Sainte-Marie (1724-1750).
Procédures particulières concernant l'abbaye du Mont-Sainte-Marie (1726-1767).