1578-1960
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Exploitation de la marnière (1848). Divagation des chiens (1851). Interdiction faite aux jeunes gens de tenir des réunions dans les fruitières et chalets (1854). Police urbaine, interdiction de jeter des immondices et de animaux morts dans le « Creux du Palloux » (1854) ; enlèvement des boues et immondices (1873). Règlementation de l‘usage des fontaines communales (1862-1900). Prévention des incendies (1864-1931). Fermeture des poulaillers (1906).
Documents en relation
Voir aussi la construction d’un dépôt de pompe à incendie en série N et les travaux à la marnière en série O.
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