3E71/1-244
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Successeur de Me Bernard Dupuis
Modalités d'entrées
Versement effectué le 16 juillet 2009 par la SCP CREUSY, DUROY, MENIER, LEPARLIER, CARTIER, Notaires associés à Baume-les-Dames
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Documents séparés
Pour les minutes antérieures à 1829, voir l’étude de Baume-les-Dames du présent répertoire, aux articles 3E71/20-42.
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