1506-1919
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réorganisation du triage forestier : correspondance (1862), rapport du conseil municipal (1862). Travaux : procès-verbal de reconnaissance des travaux à effectuer (1869). Établissement de murs autour de la forêt : délibérations (1870-1874). Remaniement de la forêt communale : projet (1880).
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