Octroi municipal de Montbéliard et de Bart

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3Z Arrondissement de Porrentruy

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3Z Arrondissement de Porrentruy

Cote/Cotes extrêmes

3Z1-3Z43

Date

1793-1814

Biographie ou Histoire

Archives de l’ancien département du Mont Terrible, remises à la France en 1954 par le gouvernement du canton de Berne.

Octrois

Cote/Cotes extrêmes

3Z34-35

Date

1800-1813

Octroi municipal de Montbéliard et de Bart

Cote/Cotes extrêmes

3Z34

Date

1800-1813

Présentation du contenu

Octroi municipal de Montbéliard. Règlement.

Octroi de Bart.

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