1587-1983
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Biographie ou Histoire
Les communautés de Cusance-le-Prieuré et Cusance-le-Châtel (avec les granges de Mont-Millot et de Mont-Noirot) sont séparées sous l'Ancien Régime. Les deux communautés semblent avoir été réunies au moment de la Révolution puisqu'on parle alors de la municipalité des Deux Cusance. Les deux villages de Cusance-le-Prieuré (ou Cusance-l'Église à la fin du XIXe siècle) et de Cusance-le-Châtel (Val-de-Cusance ou Cusance-le-Val à la fin du XIXe siècle) forment deux sections distinctes qui, quoique composant ensemble la commune de Cusance, ont leurs bois, communaux, imposition séparés.
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Cusance-le-Prieuré : délibération de communauté nommant les personnes chargées de recevoir les déclarations des biens des particuliers, état général des biens situés sur le territoire de la communauté détaillés pour chaque particuliers, état des mutations, divisions et réunions qui ont eu lieu depuis le premier janvier de la présente année jusqu’à ce jour (1755). Cusance-le-Châtel : « cayez » contenant les biens que chaque particulier possède dans la communauté (1755).
Documents en relation
Voir les procès-verbaux de réponses des communautés de Cusance-le-Prieuré et Cusance-le-Châtel en sous-série 1C Intendance de Franche-Comté des Archives départementales du Doubs.
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