1578-1960
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
Présentation du contenu
Rôles.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Pour la taxe des prestations vicinales et la taxe sur les chiens, un échantillonnage a été fait : seule une année sur cinq a été conservée, l’année de référence ayant été choisie de manière à ce que le maximum de documents soit conservé.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Lacunes.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation des années en 0 et 5.
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