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136H-146H Ordre de Malte

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Cote/Cotes extrêmes

136H-146H

Date

1280-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

139H1-39

Date

1339-1792

Cote/Cotes extrêmes

139H2-4

Date

1524-1790

1524-1680

Cote/Cotes extrêmes

139H2

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Communaux ; droits de parcours ; traité au sujet du droit de gîte revendiqué par M. de Bouclans ; tailles ; gardienneté ; succession de Peloux ; inventaire des biens de la commanderie ; traité avec les habitants de Glamondans ; seigneurie de Vaite ; vente du château en ruines et des terres (1529) ; reconnaissance des droits seigneuriaux de Vaite (1665).