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2178W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

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Cote/Cotes extrêmes

2178W1-87

Date

1952-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,30 ml

Origine

Service versant : Agence régionale de Santé
Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service dépendance

Modalités d'entrées

Versement du 27 novembre 2013

Cote/Cotes extrêmes

2178W69-72

Date

1999-2005

Cote/Cotes extrêmes

2178W70-72

Date

1999-2005

Présentation du contenu

Dossier type : accords entreprise, demande d’agrément, convention de RTT, correspondance, avis de la Commission nationale d’agrément interministérielle (CNA), rapport de la DDASS, avenants.

Audincourt – Désandans

Cote/Cotes extrêmes

2178W70

Date

1999-2005

Présentation du contenu

Audincourt, Association d’aide aux personnes âgées d’Audincourt et environs (2002) ; Centre de soins infirmiers (2000-2003). Avanne-Aveney, Centre de soins et d’hébergement de longue durée (2001-2002). Besançon, AFL emplois familiaux (2003) ; Association d’aide et de maintien à domicile (AMAD) (2001-2002) ; Association protestante d’action sociale (APAS) « La Retraite » (2001-2003) ; Foyer - maison de retraite « Saint Ferjeux » (1999-2000). Bethoncourt, Association d’aide aux personnes âgées et soins à domicile (AAPASAD) (2003-2005).Désandans, association « Les Amis des vieillards » de la maison de retraite « Béthanie » (2000-2001).