1743-1930
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
De Pouilley-Français avec celles de Villers-Buzon et de Saint-Vyt : procès-verbaux, plans (1828-1834). Aménagement, réunion des deux forêts sectionnales de Servolles et de Grosbois : correspondance, décret, enquête, plans des sections, rapport de l'Inspection des Eaux et Forêts (1874-1905)
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