1627-1909
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Présentation du contenu
Registres des délibérations du conseil municipal et actes divers concernant la commune
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Délibérations (an XIV-1825), précédé du registre des lois et bulletins (an III-an X) ; feuillets 84 à 88 : inventaire des archives de la commune (an XII).
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