Le service régional de l'aménagement des eaux (SRAE), dont l'existence remonte aux années 1960, a intégré les services de la direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) dans les années 1984-1985.
Il en sera distrait pour fusionner avec la délégation régionale à l'architecture et à l'environnement (DRAE) et ainsi donner naissance à la DIREN de Franche-Comté, effectivement installée en 1992.

Versement effectué le 6 novembre 2009

Les archives contenues dans le présent versement portent essentiellement sur la gestion des eaux et ont été produites pour une grande partie par le SRAE de Franche-Comté, puis par le service en charge de ce secteur au sein de la DIREN.

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Comptabilité du SRAE jusqu’en 1991, puis comptabilité du service de l’eau de la DIREN.

États de proposition d’utilisation de crédits, notes explicatives, fiches analytiques de proposition, comptes-rendus d’utilisation des crédits, rapports sommaires, documents techniques (cartes, plans), correspondance.

Classement chronologique. À partir de 1975, les dossiers sont moins bien classés et constitués.