1791-1937
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Subvention préfectorale pour rémunérer l’instituteur des fonctions de chantre et de sonneur (1858). Fixation des dépenses et ressources de l’instruction primaire (1890). Laïcisation de l’école de filles (1902).
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