1548-1903
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives entrées par dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Règlement des fabriques, circulaires (imprimés, an XII-1812) ; nominations au conseil de fabrique (1807) ; compte de 1807
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