Jusqu'à une date récente, les Archives départementales du Doubs possédaient deux collections de tables décennales couvrant la période 1793-1902. La première était non reliée et classée par communes, sous les cotes M1909 à M1977 et M3968 à M3977bis. La seconde, partiellement cotée et reliée, était organisée par arrondissements puis par décennies et par cantons pour les arrondissements de Baume-les-Dames, Besançon et Pontarlier (cotes M1902 à M1908 et volumes non cotés) et uniquement par communes pour l'arrondissement de Montbéliard (cotes M585 à M620).

Par ailleurs, les communes ont été classées séparément avant toute association ou fusion et sans tenir compte des articles initiaux (ex. : Le Russey, classé à la lettre R). Les communes dont le nom commence par "saint" ou "sainte" ont été classées indistinctement selon leur vocable.

Les deux collections étant également lacunaires, il a été décidé de les fondre en une seule, classée par communes, accompagnée d'un complément qui comble l'essentiel des lacunes pour les communes de l'arrondissement de Besançon, décennie 1873-1882 et pour celles de l'arrondissement de Pontarlier, décennie 1793-1802. Cette collection unique reste cependant imparfaite : quelques communes de l'arrondissement de Besançon n'ont pas de tables pour 1793-1802 et il manque la totalité de la décennie 1803-1812 des communes des cantons d'Audincourt, Désandans et Montbéliard, qui n'ont été rattachés au département du Doubs qu'en 1816.

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

En 1835, création de la commune de La Vèze par démembrement de celle de Besançon.