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2013W Direction départementale des services vétérinaires

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Cote/Cotes extrêmes

2013 W1-187

Date

1909-2007

Importance matérielle

17 mètres linéaires

Origine

Direction départementale des services vétérinaires (DDSV) du Doubs

Modalités d'entrées

Versement effectué le 1er juillet 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2013W183-187

Date

1913-2001

Cote/Cotes extrêmes

2013W184-185

Date

1964-1988

Dossier administratif.

Cote/Cotes extrêmes

2013W184

Date

1964-1988

Présentation du contenu

Correspondance générale avec les administrations et l’entreprise (1968-1988). Enquête sur le fonctionnement de l’entreprise (1984). Plaintes de riverains (1964-1965).