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Archives communales déposées de Semondans

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Date

1545-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Commune de Semondans

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes


Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Recensement de la population

Cote/Cotes extrêmes

EAC566F1

Date

Entre le 02 janvier 1800 et le 31 décembre 1906

Présentation du contenu

Liste nominative.

Conditions d'accès

Les listes nominatives de population (1906-1954) sont disponibles uniquement sous forme numérique.

Documents séparés

Les listes nominatives de population (1851-1954) sont disponibles uniquement sous forme numérique.