1554-1909
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Rattachement paroissial de la communauté de Salans, accord avec les paroissiens de la communauté de Leugney (1739-1767). Règlement du casuel, litige entre douze habitants de la communauté d’Epenouse et les habitants de Leugney, Brémondans, Belmont et Courtetain (paroisse de Leugney). Construction d’une chapelle à Courtetain, requêtes des habitants (1784-1789).
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