Aide à la recherche

2032W Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2032W1-339

Date

1952-2007

Importance matérielle

27,5 mètres linéaires

Origine

Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DRTEFP)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 28 septembre 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2032W43-223

Date

1952-1995

Cote/Cotes extrêmes

2032W43-129

Date

1952-1995

Cote/Cotes extrêmes

2032W74-98

Date

1968-1994

Cote/Cotes extrêmes

2032W75-82

Date

1968-1976

Présentation du contenu

Correspondance, instructions ministérielles, listes des entreprises régionales ayant conclu un accord de participation, questionnaires remplis par les entreprises de la région, fiches de renseignements sur les résultats de la participation, fiches de calcul de la participation, tableaux statistiques, rapport et tableaux récapitulatifs sur la situation des accords de participation.

Les questionnaires régionaux comportent des renseignements de caractère structurel et les résultats financiers.

Mode de classement

Classement chronologique. Les questionnaires d'enquête sont regroupés par département à compter de 1971.

Cote/Cotes extrêmes

2032W78-79

Date

1974

Haute-Saône. Jura. Territoire-de-Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

2032W79