2294W Office national des forêts

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Cote/Cotes extrêmes

2294W1-16

Date

1991-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,45 m.l.

Origine

Office national des forêts (ONF) / Délégation territoriale de Franche-Comté / Direction forêt

Modalités d'entrées

Versement du 14 août 2015

Présentation du contenu

Actions de protection de l'environnement dans le cadre du programme européen LIFE

LIFE : l'instrument financier pour l'environnement.

Cote/Cotes extrêmes

2294W1-10

Date

1992-1999

Présentation du contenu

Il s’agit d’un programme global de sauvegarde de l’environnement, des paysages et de mise en valeur touristique de ce territoire, piloté par l’ONF pour le compte du syndicat intercommunal d’aménagement de la Haute vallée de la Loue (SIAHVL). Il est la concrétisation d’une vaste étude pluridisciplinaire initiée en 1990. Ce programme est financé par le fonds européens LIFE, par la France, par la Région de Franche-Comté, par le Département du Doubs et le SIAHVL.

Cote/Cotes extrêmes

2294W1-4

Date

1992-1999

Fiches opérationnelles d’action

Cote/Cotes extrêmes

2294W3

Date

1992-1993