1661-1946
Archives départementales du Doubs
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
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Présentation du contenu
Parcours du bétail : rôles (1744-1745, 1764-1765, s. d.) ; droit de parcours et abreuvoir dans la forêt dite la Joux d’Orchamps : pièce de procédure (1788). Etat des bestiaux avec récapitulatif des charges ordinaires de la communauté (1755). Marché de pâtre (1738).
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