Archives communales déposées de Courtetain-et-Salans

Déplier tous les niveaux

Date

1554-1909

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,12 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Comptabilité

Cote/Cotes extrêmes

EAC1129CC1

Date

1762-1775

Présentation du contenu

Pièces comptables, reçus et quittances.