1626-1922
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Cadastre ancien : registre d’extrait des états de sections (contient aussi une matrice de rôle de la contribution foncière (1806), 1791 [copie 1806]-1806). Cadastre dit « napoléonien », délimitation du territoire communal : procès-verbal, croquis visuel voir la modification des limites avec la commune des Fontenelles (1832-1833) en EAC1009D7, 1832). Constructions nouvelles : registre des déclarations (1892-1935).
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