2254W Sous-préfecture de Montbéliard

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2254W1-83

Date

1937-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8,40 m.l.

Origine

Sous-préfecture de Montbéliard

Modalités d'entrées

Versement du 24 février 2015

Cote/Cotes extrêmes

2254W1-80

Date

1937-2012

Cote/Cotes extrêmes

2254W5-46

Date

1937-2010

Présentation du contenu

Les dossiers comportent tout ou partie des pièces suivantes : rapports des Renseignements généraux et des services compétents de l’État, pièces relatives à la gestion des difficultés économiques, sociales et environnementales par le sous-préfet, comptes rendus de réunion en sous-préfecture, demandes de subvention, documentation, coupures de presse.

Mode de classement

À l’exception de Peugeot, les entreprises apparaissent dans l’ordre alphabétique des communes où elles se trouvent.

Cote/Cotes extrêmes

2254W29-46

Date

1970-2010

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique du nom usuel de l’entreprise. Les dossiers les plus importants par leur volume ou leur retentissement médiatique sont systématiquement signalés.

Comp-Cr

Cote/Cotes extrêmes

2254W32

Date

1978-2010

Présentation du contenu

À signaler : Compagnie française des boîtiers de montres à Damprichard (1981-1990) ; Crélerot SA, découpage, emboutissage et assemblage à Audincourt, liquidation et reclassement des anciens salariés (2001-2003) ; Cristel, fabrication d’ustensiles de cuisine à Fesches-le-Châtel (1991-2006, cf également Pompes Japy).