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Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot

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Date

1453-1944

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,62 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Arc-sous-Montenot

Date

[1302]-1874

Présentation du contenu

Le document dit de1302 est une copie XVIIe siècle.

1302-an III

Cote/Cotes extrêmes

EAC903D13

Date

1302-an III

Présentation du contenu

Pièces (1790an III) accompagnées de pièces jointes (1302 [copie XVIIe siècle]-1731, une tibériade du territoire d'Arc en 1660), cotées 1 à 98 dans le plus récent des inventaires précédents. Ces pièces jointes, antérieures à la Révolution, sont souvent ellesmêmes des pièces de procédures précédentes contre les Salines de Salins, et ne se différencient pas fondamentalement de certains des autres titres anciens d'Arc, cidessous cotés EAC908S9 et sq, apparemment utilisés eux aussi comme pièces justificatives, à un moment ou à un autre du procès engagé en 1790, mais sans avoir été retenus dans le système de la cotation finale de production.

Documents en relation

Voir la tibériade d'Arc-sous-Montenot en série DD.