1609-1958
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contrôles généraux et matricules : liste des citoyens de 20 à 60 ans qui sont susceptibles d’être inscrits sur les contrôles de la Garde nationale [années 1830-1840].
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