1521-1857
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Fête patriotique du 14 juillet, célébration : procès-verbal du compte rendu fait par la municipalité, comportant la prestation de serment des fonctionnaires (1790), circulaire (1791). Prestation de serment des fonctionnaires publics (1791-1792). Remise au district de Pontarlier des effets d’un émigré : certificat (an III). Les fonctionnaires publics sont les prêtres, maîtres d’école, receveurs, contrôleurs, lieutenants et sous-lieutenants, préposés à la police du commerce extérieur.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.