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L Période révolutionnaire - complément

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

LO641-LO754

Date

1786-1811

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Histoire de la conservation

Les documents cotés LO1 à LO602 sont sommairement répertoriés dans un fichier manuel.

Documents en relation

Archives nationales

NN89 Autre original de la carte de délimitation du Doubs du 26 février 1790.

Inventaire thématique sur « La division de la France en départements sous la Révolution et le Consulat : documents écrits et cartes. 1790-1800 » : voir l'inventaire et notamment la cote CP/NN//*/11.

Date

1786-1811

Date

[1792]-1811

Émigration de M. de Ménard et du chevalier de Vézins, procédure d'enquête

Cote/Cotes extrêmes

LO709

Date

[1792]

Caractéristiques physiques

Cahier incomplet, cousu sans ordre

Histoire de la conservation

Document remis par les Archives diocésaines en 2007.

Présentation du contenu

Copie de passeport et interrogatoires...

Extrait des minutes du tribunal criminel du Doubs.