Bois appartenant à Gonsans, Magny et Châtelard

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Archives communales déposées de Gonsans

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Archives communales déposées de Gonsans

Date

1434-1953

Dimensions

3,2 m.l.

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Contentieux

Date

1791-1922

Procès avec les communes avoisinantes au sujet de communaux indivis

Date

1791-1830

Présentation du contenu

Il s'agit de la suite des procès antérieurs à la Révolution, cotés de DD7 à DD18.

Plans

Bois appartenant à Gonsans, Magny et Châtelard

Cote/Cotes extrêmes

EAC60146D15

Date

1826

Présentation du contenu

Copie réactualisée d'un plan de 1745.

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