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On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

1560W

Cote/Cotes extrêmes

1560W1-37

Date

1945-1993

Importance matérielle

37

Origine

Préfecture du Doubs / Service des nationalités

Modalités d'entrées

Versement du 14 mai 2002

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Registre de délivrance de cartes de séjours étrangers toutes nationalités.

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