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BBP Bailliage d'Ornans

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BBP Bailliage d'Ornans

Cote/Cotes extrêmes

BBP13601-14180

Date

1601-1796

Histoire de la conservation

Fonds classé en 1888

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Causes d'audiences (plumitifs)

Cote/Cotes extrêmes

BBP13631-BBP13787

Date

1630-1790

Cote/Cotes extrêmes

BBP13741

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