9 mars 1785 - 3 décembre 1790 - Archives départementales du Doubs

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15B Justice consulaire de Besançon

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15B Justice consulaire de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Papiers du greffe

Cote/Cotes extrêmes

15B26-15B215

Date

1712-1793

Notes

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Contrôle du négoce

Cote/Cotes extrêmes

15B28-15B31

Date

1751-1790

Enregistrement des procès verbaux des cottes et paraphes des livres journaux des marchands

Cote/Cotes extrêmes

15B30-15B31

9 mars 1785 - 3 décembre 1790

Cote/Cotes extrêmes

15B31

Documents en relation

Pour la période révolutionnaire, suite, dans le fonds du Tribunal de commerce, dans le registre L 0616 (29 décembre 1790 - 30 novembre 1807).

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