Présentation du contenu
On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.
Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.
Notes
Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.
Biographie ou Histoire
Succède à la direction de la population.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/09/2014
Présentation du contenu
Conseil départemental d'hygiène (CDH) : administration générale, procès-verbaux et dossiers de séances.
Conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques : procès-verbaux de séances.
Autre instrument de recherche
Documents séparés
Les procès-verbaux antérieurs à 1954 sont conservés en série M, sous les cotes M4221-M4224.
Quelques rares dossiers de fonctionnement (1902-1908) sont conservés sous les cotes M1560-M1561.
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