4N Bâtiments et mobilier départementaux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4N1-4N169

Date

1778-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

4N4-154

Date

1778-1947

Cote/Cotes extrêmes

4N106-117

Date

1862-1940

Cote/Cotes extrêmes

4N106-110

Date

1862-1940

Vente et acquisition de terrains

Cote/Cotes extrêmes

4N107

Date

1866-1871