1449-1966
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
3 mètres linéaires.
Présentation du contenu
Pour l’élevage et le glanage, voir aussi EAC 504 BB 1, statuts de la communauté.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Édit du parlement de Dole (1587 [copie partielle, s.d.]).
Voir aussi EAC 504 BB 7 : correspondance du bailli de Baume et EAC 5409 DD 9 : procédure contre Gérard Pahin.
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