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2012W Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2012W1-49

Date

1946-2003

Importance matérielle

3,60 mètres linéaires

Origine

Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Versement effectué le 29 juin 2010

Cote/Cotes extrêmes

2012W12-28

Date

1946-1997

Cote/Cotes extrêmes

2012W20-28

Date

1946-1997

Cote/Cotes extrêmes

2012W22-28

Date

1946-1997

Cote/Cotes extrêmes

2012W23-28

Date

1946-1996

Présentation du contenu

Fiches de renseignements, fiches individuelles d’état civil, correspondance, comptes-rendus de commissions.

Mode de classement

Classement dans l’ordre chronologique des promotions.

1993-1994

Cote/Cotes extrêmes

2012W26