Archives communales déposées de Nans-sous-Sainte-Anne

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Date

1790-1925

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Langue des unités documentaires

Français

Date

1816-1870

Cote/Cotes extrêmes

EAC5504N1-EAC5504N2

Date

1818-1847

Plans

Cote/Cotes extrêmes

EAC5504N2

Date

1832-1846

Présentation du contenu

Terrains communaux : trois plans (Aux Fourches, à l’Illotte, au Chanois, à Lessard, Combe Fouchiez, aux Ourcières).