1694-1937
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Adjudication : cahier des charges (an XII), procès-verbaux (1811-1812). Rôle d'affouage (1809-1821, 1894). Estimation de la valeur : rapport et correspondance de l'administration forestière (1859-1895).
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