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1N Conseil général du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

1N1-1N225

Date

1799-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

16,65 ml

Origine

Conseil général

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1N2-1N212

Date

Entre le 23 septembre 1799 et le 31 décembre 1940

Cote/Cotes extrêmes

1N2-1N16

Date

an XI-1880

Présentation du contenu

Les premiers registres du Conseil général, créé en vertu de la Constitution de l’an VIII, n’ont pas été conservés. Voir dans l’article L81 l’analyse de la dernière séance de l’administration centrale du département le 15 floréal an VIII (15 mai 1800), au cours de laquelle fut installé le préfet Marson.

an XI-1806

Cote/Cotes extrêmes

1N2

Date

an XI-1806

Présentation du contenu

Première séance le 15 floréal an XI (5 mai 1803). Membres présents : Besson, Minary, Clerc, Euvrard, Damotte, Tournier, Tanchard, Pourcelot, Bourqueney, Hérard, Gaudion, Pochet, Labrune, Renaud et Droz.
Dernière séance le 1er juin 1806. 212 folios.
À noter : 1 cahier contient les rapports de la commission des finances.