2254W1-83
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 24 février 2015
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Présentation du contenu
Documents généraux (1981-1983). Plan d’adaptation des logements-foyers du pays de Montbéliard destinés aux migrants (1995-1997). Suivi des associations et organismes du secteur (1969-2007). Expulsions locatives (1989-2008). Autres dossiers concernant le logement (1989-2008).
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Présentation du contenu
Sauf précision contraire, contient tout ou partie des documents suivants : statuts ; dossiers distribués lors des assemblées générales, comptes et bilans ; documents de communication ; demandes de subvention ; notes des Renseignements généraux et notes de synthèse rédigées par la sous-préfecture ; coupures de presse.
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Présentation du contenu
Rapport de contrôle (1984). Procès-verbaux des réunions de l’assemblée générale et du conseil d’administration (1982-1985).
Société créée en 1954 à l’initiative de 4 communes (Valentigney, Sochaux, L’Isle-sur-le-Doubs et Bavans) et de personnes privées pour la construction ou l’aménagement de logements d’habitations à loyer modéré (HLM).
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