Archives communales déposées d'Echevannes

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Date

1609-1958

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Application des lois d'assistance et de prévoyance

Cote/Cotes extrêmes

EAC5996Q2

Date

1878-1941

Présentation du contenu

Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : tableau de la répartition par âge des personnes secourues (1915). Protection des enfants du premier âge : registres de déclarations des parents et des nourrices (1878). Allocations familiales agricoles : listes des exploitants assujettis par le Comité Communal (1941).