1700-1785

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136H-146H Ordre de Malte

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136H-146H Ordre de Malte

Cote/Cotes extrêmes

136H-146H

Date

1280-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Titres locaux

Cote/Cotes extrêmes

146H1-65

Date

1279-1791

Graveleuse

Cote/Cotes extrêmes

146H36-37

Date

1361-1785

1700-1785

Cote/Cotes extrêmes

146H37

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Bail d'une maison ; procès ; sentence au sujet de la desserte de l'église ; arrêt du Parlement contre Michel Tournier, prêtre desservant ; transactions, achats, baux ; extraits de terrier ; ventes de terres.

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