Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Inventaire des habits et ornements (1681). Fondation pour la bénédiction du Saint Sacrement (1682). Participation d'Arçon aux frais de la paroisse : traités entre Doubs et Arçon relatifs à la sonnerie (1660) et aux frais de pavage de l'église (1692-1693), procédure pour paiement de travaux au presbytère (1685). Revenus du curé : amodiation de biens sis à Doubs, avis juridique sur l'augmentation de la rétribution du curé à Arçon (1683). Obligation au profit du curé sur Claude Henryet, dit Claudiset, d'Arçon (1656). Compte fait entre Arçon et Pierre Joseph Bouhelier, doyen, curé de Dommartin, pour avoir administré la cure de Doubs et Arçon en 1710 (1711). Certificat de bonne vie et mœurs délivré par le curé (1679).
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