Archives communales déposées d'Arçon

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Date

1428-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1656-1713

Église

Cote/Cotes extrêmes

EAC1916GG8

Date

1656-1711

Présentation du contenu

Inventaire des habits et ornements (1681). Fondation pour la bénédiction du Saint Sacrement (1682). Participation d'Arçon aux frais de la paroisse : traités entre Doubs et Arçon relatifs à la sonnerie (1660) et aux frais de pavage de l'église (1692-1693), procédure pour paiement de travaux au presbytère (1685). Revenus du curé : amodiation de biens sis à Doubs, avis juridique sur l'augmentation de la rétribution du curé à Arçon (1683). Obligation au profit du curé sur Claude Henryet, dit Claudiset, d'Arçon (1656). Compte fait entre Arçon et Pierre Joseph Bouhelier, doyen, curé de Dommartin, pour avoir administré la cure de Doubs et Arçon en 1710 (1711). Certificat de bonne vie et mœurs délivré par le curé (1679).