XIIIème s.-1929
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Voir aussi délibérations du bureau de bienfaisance insérées dans le registre des délibérations du conseil municipal coté EAC 5312 D 3.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Titres et minutes extraits des registres du greffe du TPI de Pontarlier (1818-1822).
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