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Archives communales déposées d'Avoudrey

Déplier tous les niveaux

Date

1560-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

ml 3

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Convention concernant une prétendue vente de porcs par la communauté en 1635

Cote/Cotes extrêmes

EAC5877HH1

Date

1647-1735

Présentation du contenu

Pièce de procès contre Jean Roubert (1647). Garde-étalon, exemption et privilèges : requête de Guillaume Courtot (1735).