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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

Déplier tous les niveaux

Date

1302-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5,40 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Renversement de ballivaux par suite d’orage dans la forêt de la Verrière

Cote/Cotes extrêmes

EAC3338DD18

Date

1721

Présentation du contenu

Procès‑verbal de la Maîtrise des Eaux-et-Forêts de Baume. Voir aussi EAC3338DD11, EAC3339FF2.