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2291W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2291W1-145

Date

1906-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

12m.l.

Origine

Service versant : Préfecture du Doubs / Service de coordination interministérielle départementale (SCID)
Service producteur : Préfecture du Doubs / Direction du développement durable / Mission environnement

Modalités d'entrées

Versement du 6 août 2015

Installations non classées

Cote/Cotes extrêmes

2291W7

Date

1980-2006

Présentation du contenu

Registres d’inscription.
Il s’agit des installations non comprises dans la nomenclature nationale des installations classées, ne donnant donc pas lieu à un récépissé de déclaration ni à un arrêté d’autorisation pour pouvoir être exploitées.